TD Canada Trust - Petite entreprise - Forfait d'organismes communautaires/non lucratif

Nos plans destinés aux organismes communautaires et sans but lucratif viennent en aide aux organismes qui font une différence dans nos communautés locales. Grâce à l'un de nos plans de services flexibles, vous pouvez réduire vos frais au minimum et gérer vos finances de façon plus efficace.

Choisissez parmi deux plans de services

Nous offrons deux plans, soit le plan destiné aux organismes communautaires et le plan avantageux destiné aux organismes communautaires, afin de répondre aux besoins précis de ces organismes. Chaque plan comprend les éléments suivants :

des frais mensuels réduits;
la possibilité de n'avoir aucuns frais mensuels à payer si le solde quotidien est supérieur ou égal au montant requis tout au long du mois;
la souplesse de pouvoir effectuer les opérations bancaires en succursale ou au moyen des services automatisés;
la possibilité de choisir un plan de services pour un compte en dollars américains.

Plan destiné aux organismes communautaires

Le plan destiné aux organismes communautaires est conçu à l'intention des organismes communautaires de petite taille. Ce plan peut convenir à votre organisme si l'activité de votre compte est minime ou varie selon les saisons.

Plan avantageux destiné aux organismes communautaires

Le plan avantageux destiné aux organismes communautaires est conçu à l'intention des organismes communautaires et sans but lucratif plus importants. Ce plan peut convenir à votre organisme si le niveau d'activité mensuelle de votre compte est plus élevé et si vous avez besoin de services bancaires qui ressemblent davantage à ceux offerts aux petites entreprises.

Veuillez consulter le tableau ci-dessous pour comparer les plans et décider lequel vous convient.

Plans de services^*	Frais mensuels du plan	Inclus chaque mois			Exemption des frais avec solde de
Plans de services^*	Frais mensuels du plan	Opérations	Effets déposés	Dépôts en espèces	Exemption des frais avec solde de
Plan destiné aux organismes communautaires	1,95 $	5	15	2 500 $	5 000 $
Plan avantageux destiné aux organismes communautaires	4,95 $	30	30	5 000 $	10 000 $
Opération additionnelle		1 $ chac.	0,22 $ chac.	2,50 $ par tranche de 1 000 $	s. o.

Opérations

Retraits, virements, paiements de factures et dépôts effectués dans une succursale TD Canada Trust ou à un GAB Machine Verte
Opérations aux dispositifs de dépôt 24 heures des succursales
Opérations exécutées par téléphone avec l'aide d'un représentant, y compris les paiements de factures
Virements et paiements de factures automatisés effectués par téléphone
Virements et paiements de factures par Internet et achats par InteracMD en ligne
Paiements par carte de débit effectués au Canada et aux États‑Unis†
Chèques, paiements préautorisés et virements automatisés

Effets déposés

Les effets déposés consistent en des chèques, des mandats, des traites et tous les autres effets de compensation. Des frais supplémentaires de 8,00 $ par lot d’effets non comptés†† déposé à la succursale s'appliquent.

Dépôts en espèces

Les dépôts en espèces incluent les billets et la monnaie, arrondis au dollar le plus près.

Tenue de dossiers

Choix entre les relevés en ligne gratuits, y compris les images de chèques, archivés pendant sept ans dès votre inscription et les relevés mensuels sur papier sans frais additionnels.

Opérations sans frais (illimitées pour tous les plans)

Tous les dépôts, effectués par carte de débit et de crédit au moyen d'un terminal de point de vente, portés électroniquement au crédit d'un compte-chèques d'entreprise TD Canada Trust
Consultations électroniques au moyen des guichets Machine Verte et des Services bancaires par Internet BanqueNet
Consultations électroniques au moyen des services bancaires mobiles
Consultations automatisées au moyen des Services bancaires téléphoniques BanqueTel

Exemption des frais

Vous serez exempté des frais mensuels du plan si le solde quotidien est supérieur ou égal au solde minimal requis tout au long du mois.

^†Le coût de l'opération de change comprendra des frais de conversion calculés en ajoutant 250 points de base au taux s'appliquant aux opérations de change interbancaires en dollars américains. Par exemple, un achat de 10 $ US assujetti au taux de change de 1,3 s'élèvera à 13,25 $ CA (10 $ x 1,325).

^††Un lot d’effets non comptés consiste en un groupe de chèques, de mandats, de traites ou d'autres effets de compensation dont le nombre total n'a pas été fourni au caissier sur un bordereau de dépôt détaillé. (Pour éviter ces frais, comptez toujours le nombre d'effets lorsque vous effectuez un dépôt.)

Autres plans de services pouvant répondre à vos besoins

Plans de services pour les comptes à activité régulière
Plan Tarification à l'utilisation
Plans du Services en dollars US pour les comptes à activité régulière
Plans en dollars US destinés aux organismes communautaires à but non lucratif
Plan Tarification à l’utilisation en dollars US pour les comptes à activité minime

Nous faisons la différence

En 2007, TD a remis plus de 40 millions de dollars en dons à des organismes caritatifs et sans but lucratif du monde entier, dont 32,6 millions de dollars à des organismes du Canada.

Nous faisons aussi une différence dans nos collectivités grâce au bénévolat des employés, aux partenariats communautaires, au partage de nos ressources et de notre expertise ainsi qu'au parrainage communautaire.

Apprenez-en plus à propos de ce que fait la TD dans nos communautés.

Petite entreprise

Plans destinés aux organismes communautaires et sans but lucratif