Introduction
Comment choisir
Information sur les transactions

IntroductionQu'est-ce que l'Accès rapide au marché?Il s'agit d'un service d'exécution
des ordres qui permet aux clients de passer des ordres sans que
leurs besoins de placement et la pertinence de chaque transaction
ne soient évalués par TD
Waterhouse. Idéalement, ce service
accélérera l'exécution des ordres afin
de réduire le risque de variation des cours entre le
moment où l'ordre est donné et celui où
il est exécuté sur le parquet. Mes responsabilités en tant qu'investisseur
changent-elles?TD Waterhouse
n'offre pas de conseils aux investisseurs autonomes, mais permet
à ses clients de prendre leurs propres décisions
en matière de placement. Avec l'accès rapide au
marché, les clients sont encore responsables des ordres
qu'ils passent en s'appuyant sur leurs connaissances, recherches et
expérience. Ceux qui ont des comptes sur marge doivent
encore assurer le suivi des limites de marge et de concentration.
Cependant, dans le contexte de l'accès rapide au
marché, TD Waterhouse ne passe
plus en revue les ordres de clients, comme l'exigeait auparavant
les autorités en matière de valeurs
mobilières. Selon nous, l'exécution des ordres
s'en trouvera accélérée. 
Comment choisirQue dois-je faire pour tirer parti des avantages de
l'accès rapide au marché?Vous pouvez vous adresser à nos
représentants en placements (1-800-465-5463),
qui répondront à vos questions ou traiteront
votre confirmation à ce service. Que dois-je faire si je détiens plus d'un compte
auprès de TD Waterhouse?Nous sommes tenus de demander à
nos clients d'accepter ou de refuser le nouveau service pour chaque
compte. Pour ce faire, il vous suffit d'appeler un
représentant en placements de TD
Waterhouse. Qu'arrive-t-il si je refuse l'accès rapide au
marché?L'accès rapide au marché
ne convient peut-être pas à tous les
investisseurs ni à tous les comptes. Certains clients
préfèrent que TD
Waterhouse évalue la pertinence de leurs principaux
besoins et objectifs de placement. Le dossier des clients qui
continueront à utiliser notre service actuel de traitement
des transactions sera confié à Partenaire en
placement TD Waterhouse, la division des
Services d'investissement TD Waterhouse
(Canada) inc. qui assurera la prestation des services de courtage
actuels. Le transfert se fera dans deux jours d'affaires suivant
votre élection de ce service. Qu'arrive-t-il si je ne décide pas tout de suite?Vous ne serez pas autorisé
à traiter des transactions dans votre compte (sauf
liquider des positions existantes ou transférer votre
compte), jusqu'à ce que vous nous ayez transmis votre
décision. Chaque client devra confirmer s'il accepte ou
non le service. Un client actuel peut-il changer sa réponse, de
« non » à « oui
»?Oui, en communiquant avec un
représentant en placements. Les clients qui ouvrent un compte auprès de TD Waterhouse à partir du 5
février 2001 sont assujettis à la nouvelle
convention et tenus d'accepter l'accès rapide au
marché, car il s'agit d'une condition à
l'ouverture du compte. Une personne disposant d'une procuration peut-elle accepter ou
refuser l'accès rapide au marché?Oui Une personne ayant une autorisation de négociation
peut-elle accepter ou refuser l'accès rapide au
marché?Non 
Information sur les transactionsQuel est l'avantage de l'accès rapide au
marché?L'avantage est la rapidité, qui
sera particulièrement appréciée lorsque
les marchés sont volatils. Si l'ordre n'est pas
examiné par un représentant en placements (RP),
il n'est pas placé dans une file d'attente et est transmis
directement au marché pour exécution. À quelle date l'accès rapide au
marché set-il entré en vigueur?L'accès rapide au marché
est entré en vigueur le 5 février 2001 pour les
clients qui ont accepté de se prévaloir de ce
service. Tous les ordres peuvent-ils être transmis par le
service d'accès rapide au marché?Non. Dans certains cas, un
représentant pourra encore examiner un ordre. Un processus
de vérification à l'entrée fait en sorte
que certains ordres sont acheminés à un
représentant pour examen (crédit, limites de
négociation, etc.) TD Waterhouse introduira graduellement
les ordres admissibles à l'accès rapide au
marché. La première phase comprendra les ordres
de vente d'actions, la seconde, les ordres d'achat d'actions, et
ainsi de suite. Le barème de commissions est-il différent
pour l'accès rapide au marché?Le barème de commissions
actuellement en vigueur s'applique à tous les ordres
traités par le service d'accès rapide au
marché. 
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