TD Waterhouse, une
société autorisée qui ne prodigue pas de
conseils aux investisseurs autonomes, traite les ordres admissibles
sans en vérifier la pertinence par rapport aux objectifs
de placement de ses clients. TD
Waterhouse peut ainsi faire parvenir les ordres admissibles
de ses clients directement sur le parquet, procurant ainsi aux
clients un accès immédiat aux
marchés. Dans certains cas, un représentant en placements (RP)
peut encore examiner un ordre. Un message d'avertissement
émis lors de l'entrée de l'ordre fera en sorte
qu'il sera acheminé à un RP pour examen (par ex.
crédit, limites de négociation, etc.). N.B. Dans le cas des personnes qui étaient des clients
au 5 février 2001 et qui n'ont pas signifié leur
acceptation de l'accès rapide au marché, un RP
continuera de vérifier la pertinence de tous les
ordres. Messages d'avertissement à l'entrée d'un
ordreTD Waterhouse a
mis en place des messages d'avertissement au moment de
l'entrée d'un ordre afin d'informer les clients ou de les
empêcher de placer des ordres inexacts ou non admissibles.
Ces avertissements ont aussi pour but de veiller à ce que
les ordres soient conformes aux politiques de TD
Waterhouse en matière de crédit et aux
politiques des bourses. Il incombe aux clients de tenir compte de
ces avertissements avant de transmettre leurs ordres. Trois types de messages d'avertissement peuvent être
émis au moment de l'entrée d'un ordre. - Le premier est destiné uniquement
à informer le client. Quand ce message s'affiche, il faut
le lire attentivement avant de transmettre l'ordre. Ce dernier sera
transmis une fois qu'on aura accusé réception du
message d'avertissement et qu'on y aura donné suite.
- Le deuxième type de message est
destiné à TD Waterhouse
qui doit veiller à l'application des politiques relatives
au crédit et des politiques des bourses. Lorsque ces
messages s'affichent, l'ordre est acheminé à un
représentant pour être
vérifié.
- Le dernier type de message
décèle une erreur dans l'entrée de
l'ordre. L'ordre ne peut pas être transmis tant que
l'erreur relevée dans le message n'a pas
été corrigée.
Exemples de messages d'avertissement à
l'entrée d'un ordre - Information au client seulement|
(41322*) Il y a déjà un ordre en cours pour le
même titre sur votre compte. | Ce message vous
rappelle qu'un ordre est en cours pour le même titre sur
votre compte ce jour-là. Cela comprend les ordres
annulés depuis peu, qui peuvent avoir
été exécutés
antérieurement. ** |
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(41908) La devise de votre compte et celle du marché ne
concordent pas. Votre opération sera convertie dans la
devise de votre compte. | Ce message vous rappelle
qu'il faudra procéder à une opération de
change parce que le titre n'est pas libellé dans la
même monnaie que le compte. (Par exemple, l'achat d'un
titre en dollars US pour un RER autogéré). |
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Exemples de messages d'avertissement à
l'entrée d'un ordre - Vérification par le RP|
(41332) Limite du montant de la transaction. L'ordre sera transmis
à un représentant en placements pour examen. | Lorsque la valeur
d'un ordre dépasse le niveau autorisé par le
Crédit et la gestion du risque, il est transmis à
un RP pour examen. |
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(43913/ 43914/ 43915) Nombre d'ordres - cet ordre sera transmis
à un représentant en placements pour examen. | Lorsque le nombre d'ordres
ouverts dépasse le niveau autorisé par le
Crédit et la gestion du risque, l'ordre est transmis
à un RP pour examen. |
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Exemples de messages d'avertissement à
l'entrée d'un ordre - Erreur dans l'entrée de
l'ordre|
(61012) Ce fonds de placement comporte un montant d'achat minimum.
Prière d'augmenter le montant ou le nombre de parts. | Les fonds communs de
placement exigent un montant minimum à l'achat. |
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