Petite entreprise

Plans destinés aux organismes communautaires et sans but lucratif

Nos plans destinés aux organismes communautaires et sans but lucratif viennent en aide aux organismes qui font une différence dans nos communautés locales. Grâce à l'un de nos plans de services flexibles, vous pouvez réduire vos frais au minimum et gérer vos finances de façon plus efficace.

Choisissez parmi deux plans de services

Nous offrons deux plans, soit le plan destiné aux organismes communautaires et le plan avantageux destiné aux organismes communautaires, afin de répondre aux besoins précis de ces organismes. Chaque plan comprend les éléments suivants :

• des frais mensuels réduits;
• la possibilité de n'avoir aucuns frais mensuels à payer le solde quotidien minimal en maintenu au cours du mois;
• le choix entre les services bancaires en succursale ou au guichet automatique, à savoir les Services télébancaires BanqueTel, les Services bancaires par Internet BanqueNet et les Machine Verte;
• la possibilité de choisir un plan de services pour un compte en dollars américains.

Comparez le plan destiné aux organismes communautaires et le plan avantageux destiné aux organismes communautaires et décidez lequel vous convient le mieux.

Nous faisons la différence

En 2007, TD a remis plus de 40 millions de dollars en dons à des organismes caritatifs et sans but lucratif du monde entier, dont 32,6 millions de dollars à des organismes du Canada.

Nous faisons aussi une différence dans nos communautés grâce au bénévolat des employés, aux partenariats communautaires, au partage de nos ressources et de notre expertise ainsi qu'au parrainage communautaire.

Apprenez-en plus à propos de ce que fait TD dans nos communautés

Comparez nos plans destinés aux organismes communautaires et sans but lucratif

Prenez une minute pour comparer les plans et choisissez celui qui vous convient.

Plan destiné aux organismes communautaires

Le plan destiné aux organismes communautaires est conçu à l'intention des organismes communautaires de petite taille. Ce plan peut convenir à votre organisme dans les cas suivants :

• vous faites peu d'opérations dans votre compte;
• les opérations dans votre compte sont irrégulières ou varient selon les saisons;
• Perform a limited number of transactions

Plan avantageux destiné aux organismes communautaires

Le plan avantageux destiné aux organismes communautaires est conçu à l'intention des organismes communautaires et sans but lucratif plus importants. Ce plan peut convenir à votre organisme dans les cas suivants :

• vous avez besoin de services bancaires qui ressemblent davantage à ceux d'une petite entreprise
• vous effectuez des opérations régulièrement chaque mois;
• vous devez effectuer un grand nombre d'opérations.

Veuillez consulter le tableau ci-dessous pour comparer les plans et décider lequel vous convient.

*Disponible en dollars américains

¹ Les effets consistent en des chèques, des mandats, des traites et tous les autres effets de compensation.
² Un dépôt en espèces consiste en des billets et de la monnaie (montant arrondi au dollar inférieur le plus près).
³ Solde de fermeture quotidien minimal requis pour profiter de la réduction des frais mensuels du plan. Le solde mensuel minimal doit être maintenu tout au cours du mois visé pour donner droit à une réduction des frais.
⁴ Un lot non compté consiste en un groupe de chèques, de mandats, de traites ou d'autres effets de compensation pour lesquels le nombre total d'effets n'a pas été indiqué au caissier sur un bordereau de dépôt détaillé. (Pour éviter ces frais, comptez toujours le nombre d'effets lorsque vous faites un dépôt.)

Opérations

• Retraits, virements, paiements de factures et dépôts, y compris les dépôts 24 heures, effectués en succursale
• Opérations exécutées par téléphone avec l'aide d'un représentant, y compris les paiements de factures
• Virements et paiements de factures automatisés effectués par téléphone
• Virements et paiements de factures effectués sur le Web
• Retraits, virements, paiements de factures et dépôts effectués au GAB
• Achats (débit) par Paiement direct Interac et par Interac en ligne
• Achats réglés par carte de débit aux États-Unis^†
• Chèques, paiements préautorisés et virements automatisés

Opérations sans frais (illimitées pour tous les plans)

• Tous les dépôts effectués par carte de débit et de crédit au moyen d'un terminal de point de vente portés électroniquement au crédit d'un compte?chèques d'entreprise de TD Canada Trust
• Consultations électroniques au moyen des guichets automatiques (Machine Verte) et du Web (BanqueNet)
• Consultations automatisées au moyen du téléphone (BanqueTel)

^† Le coût de l'opération de change comprendra des frais de conversion calculés en ajoutant 250 points de base au taux s'appliquant aux opérations de change interbancaires en dollars américains. Par exemple, le montant de l'achat de 10 $ US au taux de change de 1,3 s'élèvera à 13,25 $ CA (10 $ x 1,325).